Un legs, trois écoles maternelles
Depuis 2018, l’association CHENE est habilitée à recevoir des legs et des donations et peut être bénéficiaire d’assurances vie.
Ainsi, en 2019, CHENE recevait le legs de Monsieur Édouard Hatabian. Selon son vœu, le montant de 250.000€ a été affecté à la création d’écoles maternelles en Arménie, ce qui a permis la rénovation de trois édifices dans trois communes rurales de la région du Tavush (Artchis, Haghtanak, Ptghavan).
En Arménie, la scolarité n’est obligatoire qu’à partir de 6 ans, mais une scolarisation plus précoce répond à une très forte demande sociale. La rénovation de locaux adaptés aide l’État et les collectivités locales à assurer cette mission qui consiste à favoriser la socialisation des enfants, à leur offrir des activités d’éveil et à permettre aux parents de travailler.
Les legs, donations et montants provenant d’assurances vie attribués à une association sont totalement exonérés de droits de succession.
Une complète transparence financière est garantie par la soumission des comptes à un Commissaire aux Comptes indépendant et leur mise à disposition sur simple demande.
Pour les associations, les legs, donations et montants provenant d’assurances vie sont exonérés de droits de succession. Une totale transparence financière est garantie par la soumission des comptes à un Commissaire aux Comptes indépendant et la mise à disposition sur simple demande.